CONDITIONS D’UTILISATION
Veuillez lire attentivement ces conditions d'utilisation avant d'utiliser notre site. En accédant à ce site, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.
Utilisation du Site
Ce site est destiné à fournir des informations sur les produits, services et mandats d'expertises liés au domaine olfactif. Vous acceptez de ne pas utiliser ce site à des fins illégales ou interdites par la loi. Vous êtes responsable de vous assurer que votre utilisation de ce site est conforme à toutes les lois et réglementations applicables.
Propriété Intellectuelle
Tout le contenu présenté sur ce site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, les images, les logos, les vidéos, les marques de commerce et les droits d'auteur, sont la propriété unique de Olf-Actions International/ Yann H. Contratto ou de ses concédants de licence, et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous acceptez de ne jamais reproduire, distribuer, modifier ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu de ce site sans notre consentement écrit préalable. Tout manquement à ces conditions consistera en une poursuite légale immédiatement entamée.
Liens Externes
Ce site peut contenir des liens vers des sites web tiers qui ne sont pas sous notre contrôle. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites tiers et n'endossons aucune responsabilité pour tout dommage ou préjudice résultant de votre utilisation de ces sites.
Limitation de Responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage direct, indirect, accidentel, spécial, consécutif ou punitif résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser ce site, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.
Modification des Conditions d'Utilisation
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment et sans préavis. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des modifications éventuelles. En continuant à utiliser ce site après la publication des modifications, vous acceptez d'être lié par les conditions d'utilisation révisées.
Loi Applicable
Ces conditions d'utilisation sont régies par les lois en vigueur dans la Province de Québec. Tout litige découlant de ces conditions d'utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Montréal QUÉBEC, Canada.
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter via le formulaire de contact disponible sur notre site.